Le Roman de Ma Vie est une SARL enregistrée en France (RCS Dijon 840 775 126) dont le siège social se situe 71 rue de montchapet, 21000 Dijon

Déclaration CNIL En cours d'obtention

Concept et production : BWA, 13 Rue Marguerite Yourcenar, Dijon

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Ce site est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ (RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011) dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Droit de propriété intellectuelle :

Ce site est la propriété exclusive de ROMAN DE MA VIE: SIRET 84077512600013- TEL : 08.40.77.51.26 - R.C.S. Dijon 840 775 126
Le Directeur de la publication est : Monsieur Lionel Steinmetz.

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de romandemavie.fr

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Loi applicable :

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Dijon pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.